Fiscalité des entreprises – optimisation

Le cabinet conseille et assiste régulièrement ses clients en matière de fiscalité Française et Algérienne des affaires. A ce titre nous délivrons des consultations et avis ad hoc sur toute problématique relative au calcul ou à l’applicabilité des impôts et taxes, selon le régime fiscal auquel est soumise l’entreprise.

Nous intervenons également dans le cadre de l’audit juridique et fiscal, afin de faire une photographie de la situation juridique et fiscale de l’entreprise à un instant T, et pointer les carences et difficultés éventuelles ainsi que les éléments à modifier ou adapter. Une autre activité consiste à travailler sur des montages fiscaux, en collaboration avec les professionnels financiers (comptables, commissaires aux comptes, banquiers, etc), notamment au sein d’un groupe de sociétés, afin de leur permettre une meilleure répartition des ressources et d’être soumis à une fiscalité avantageuse.

Nous conseillons également nos clients afin de leur permettre d’optimiser leurs charges fiscales, administratives et sociales, et réduire ainsi le montant de leurs factures publiques, de manière tout à fait légale et réglementaire.

Enfin, nous accompagnons les entreprises, a fortiori celles qui n’ont pas de présence physique en France ou en Algérie, dans l’ensemble de leurs démarches avec l’administration fiscale.

Droit et contentieux du travail

Le cabinet a développé également une activité en droit social, aussi bien en conseil qu’en judiciaire.

Ainsi, nous répondons aux besoins des employeurs afin de rédiger ou revoir leurs documents de base (contrats de travail, règlement intérieur, déclarations administratives), et les assister vis-à-vis de l’administration.

Il est par ailleurs proposé et conseillé aux employeurs de faire un audit de conformité à la réglementation du travail, afin d’avoir une photographie de la situation juridique de l’entreprise sur le plan social, pointer les anomalies éventuelles et proposer des solutions.

Enfin, le volet contentieux fait partie de nos atouts. Nous intervenons dans les litiges entre employeurs et salariés, à n’importe quel stade du conflit, en apportant la solution adéquate. Une stratégie peut être mise en place, selon le contexte de l’affaire.

Contentieux des affaires et fiscal

Le cabinet accompagne les entreprises dans leurs conflits quotidiens avec leurs partenaires, fournisseurs, prestataires ou clients, quel que soit le stade du différend.

Les solutions sont variables selon la nature de l’affaire. Cela peut passer par une relance, une négociation, une mesure judiciaire préparatoire ou d’urgence, une action en responsabilité, une demande de reconnaissance d’une décision étrangère, etc.

Nous proposons également une assistance dans les contentieux de nature fiscale, qui inclut, notamment, une évaluation de la situation du contribuable suite à une contestation de l’administration fiscale, une assistance devant l’inspection des impôts ou les commissions de conciliation. Et, en aval, devant les juridictions compétentes.